Ressources Sécurité – Tranquillité (« Pour aller plus loin »)

Notre Association régionale a publié en mars 2021 un Cahier de l’AORIF #9 intitulé « Sécurité – Tranquillité, quelles solutions pour le parc social ? ». Les ressources listées ci-dessous sont celles qui figurent en pages 22 et 23 de cette publication, dans la partie POUR ALLER PLUS LOIN :

 

• Sécurité et tranquillité dans le parc social francilien, plan stratégique de l’AORIF, Les Cahiers de l’AORIF n°8, février 2018.  
• Tableaux d’aide à la classification des sites du niveau 1 à 4, AORIF, janvier 2021.
• Convention relative à la sécurité et à la prévention de la délinquance dans le logement social en Seine-Saint-Denis, Préfecture de la Seine-Saint-Denis, TGI de Bobigny et AORIF, 2020. 
• Convention de partenariat relative au renforcement de la sécurité et de la tranquillité des résidents du parc de logements sociaux dans le Val d’Oise, Préfecture du Val d’Oise, TGI de Pontoise et bailleurs sociaux  du Val d’Oise, 2018. 
• Contrat départemental de sécurité et de prévention de la délinquance dans le logement social – Val de Marne, Préfecture du Val-de-Marne, TGI Créteil, AORIF et association des maires 94, 2018. 
• Convention de sécurité-tranquillité dans le parc social de Seine-et-Marne signée par les Déléguées départementales AORIF, les Parquets et la Préfecture du 77, mai 2021.
• Contribution des organismes Hlm franciliens aux assises locales de la sécurité intérieure, note du 16/01/2020, AORIF, 2020. 

Fiches pratiques

Intervention globale 

• Fiche action TFPB « sécurisation des espaces et réappropriation des lieux par les habitants » – quartier Pasteur à Villepinte, bilan national TFPB, USH et Toit et Joie (Poste Habitat), 2021. 
• Fiche action TFPB « Les effets de 5 années de mise en œuvre de l’abattement de TFPB sur une résidence d’habitat social – résidence Voltaire à Argenteuil bailleur Toit et Joie (Poste Habitat), “L’abattement de TFPB, un outil au service des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville – 6 expériences inspirantes en Val d’Oise “, Pôle ressources 95 et AORIF, 2020. 

Vidéosurveillance et vidéoprotection 

• Modèle de convention de partenariat relative au transfert des images de vidéosurveillance vers un CSU, février 2021.
• Préserver la tranquillité dans l’habitat social, Protection Sécurité Magazine janvier/février 2021.

Prévention situationnelle 

• Mémento programmation des opérations de construction, Lille Habitat Métropole, 2014.

Assermentation 

• Guide des bonnes pratiques – Assermentation des collaborateurs de Paris Habitat, Paris Habitat et TGI de Paris, 2019. 

Expulsion pour troubles 

• Guide méthodologique : expulsions locatives pour troubles de jouissance, DDSP du Val d’Oise, 2018. 

Dispositif de surveillance interbailleurs à Melun Val de Seine 

• Retour d’expérimentation du dispositif « Tranquillité résidentielle » pour la sécurisation des quartiers, dossier de presse, Habitat 77, octobre 2020. 

Dispositif anti-squat

• La protection des logements vacants au sein de Plaine commune habitat, Fiche process interne.

Ressources partenaires

 

• Observatoire des faits d’incivilité dans le parc Hlm : faits constatés en 2019, USH, octobre 2020.
•  Le recours au travail d’intérêt général dans les organismes Hlm, Signets n°11, USH, 2020.
• Pratiques d’accompagnement des personnels de proximité en sites sensibles, Repères 76, USH,2020.
• Grille support du diagnostic en marchant de l’abattement de la TFPB en QPV, Hors-série Repères, USH, avril 2016. 
• Diagnostic en marchant dans le cadre de l’abattement TFPB dans les QPV : éléments de méthode, Hors-série Repères, USH, avril 2016. 
• Laïcité et vivre ensemble : repères pour les organismes Hlm, Hors-série Repères n°73, USH, 2020.
• La vidéoprotection et la vidéosurveillance dans l’habitat social, Repères n°33, USH, 2017.
• Dossier ORFI, Outil de recueil des faits d’incivilités, pré-requis  /   manuel d’utilisation  /  poster  /   USH, 2020.
• Victimisation et sentiment d’insécurité en Ile-de-France, Rapport final de l’enquête 2019, Institut Paris Region, 2020. 
• L’investissement croissant des bailleurs sociaux dans le domaine de la sécurité, Note rapide n°777, Institut Paris Region, 2018.
• Quartiers politique de la ville : conditions de logement et aspirations des habitants, Note rapide n°806, Institut Paris Region, 2019.
• Livre blanc pour la sécurité des territoires, Forum français pour la sécurité urbaine, septembre 2019.